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Résidus métalliques

Résidus métalliques

Dans sa décision QPC nº 2023-1075 rendue le 18 janvier 2024, le Conseil constitutionnel déclare conforme à la Constitution les dispositions légales et réglementaires relatives au traitement des métaux issus de la...

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Art. D.1241-1 – Composition du CNOF

(modifié par le décret n°2006-1675 du 22 décembre 2006, le décret n°2011-121 du 28 janvier 2011 , le décret 2022-995 du 8 juillet 2022) Le Conseil national des opérations funéraires comprend 30 membres titulaires...

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COVID-19 – Où en sommes-nous ?

Depuis quelques temps on observe une levée de certaines restrictions liées à la pandémie de COVID-19 : levée du port du masque obligatoire en extérieur, et, depuis le 28 février levée du port du masque obligatoire...

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Une nouvelle équipe juridique

La FNF (anciennement la CPFM) poursuit sa transformation et accueille depuis le 17 janvier, Delphine Berteau. Juriste de formation et forte de 6 ans d'expérience au sein d'une autre organisation professionnelle,...

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Rapport de branche

Le rapport 2020 de la branche des Pompes Funèbres est disponible ! Vous pouvez le consulter et letélécharger ici Que contient-il ? Le rapport de branche a pour objectif d’examiner les évolutions économique et...

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